Politique de confidentialité

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

ARTICLE 1. PRÉAMBULE
Le site internet https://www.renedemiscault.fr/ , ci-après dénommés « LE SITE » est la propriété de la société RENE DE MISCAULT dont le siège social est situé 86 rue du Général Dufieux, 68650 LAPOUTROIE, en France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vesoul sous le numéro SIRET 675 550 073 00026.

L’utilisateur déclare être majeur et avoir les compétences nécessaires pour pouvoir consulter ce SITE et utiliser leurs services. Il déclare utiliser ces services sous sa totale responsabilité.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter.

Les informations contenues sur ce SITE sont non contractuelles, données à titre indicatif et sujettes à modification sans préavis.

RENE DE MISCAULT décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité de ce SITE, d’incidents techniques ou de tout dommage résultant d’actes frauduleux (piratage, virus, …).

ARTICLE 2. CRÉDITS PHOTOS
Hugues & Céline de Miscault, Marie-Béatrice Bickel

Photos non contractuelles. Suggestions de présentation.

ARTICLE 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments constitutifs de ce SITE (textes, images, vidéos, logos, modèles, signes distinctifs, droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle) sont la propriété exclusive de RENE DE MISCAULT.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de RENE DE MISCAULT et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

L’utilisateur est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur le SITE et sur les Produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire. Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.

En aucun cas l’utilisateur n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du SITE et notamment leur contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos…), sauf autorisation expresse et préalable de RENE DE MISCAULT.

Toute information concernant RENE DE MISCAULT, de quelque nature que ce soit, se trouvant sur Internet en dehors du SITE de RENE DE MISCAULT, aurait été transmise sans autorisation, ni contrôle et ne saurait donc engager la responsabilité de RENE DE MISCAULT.

En dépit des efforts et du soin apportés par RENE DE MISCAULT pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations réunies sur son SITE, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister.

RENE DE MISCAULT ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites vers lesquels pointent, à titre d’information ou de partenariat, les liens hypertextes présents sur son SITE.

ARTICLE 4. PROTECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE

L’utilisateur s’engage à avoir l’âge légal requis par la législation sur l’alcool dans son pays de résidence pour visiter ces SITES, soit au moins 18 ans en France.

Conformément à l’article L. 3342-1 du code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit ans (18 ans) est interdite. Tout client de RENE DE MISCAULT s’engage à avoir 18 ans révolus au jour de sa commande et à avoir la capacité d’acheter des boissons alcoolisées. Toute fausse déclaration engage la responsabilité de son auteur.

L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ. À CONSOMMER AVEC MODÉRATION.

La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l’enfant.